OBJET DU SITE INTERNET

Le présent site Internet est la propriété de la société Méca Auto Système, SARL au capital de 10000 €, Technoparc du circuit à LE MANS (72), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Le MANS sous le numéro 333 674 877 000 50, représentée par Philippe Beloou, Gérant.

Le Site Internet a pour objet de présenter les produits de la société Méca Auto Système sous la marque Méca Spare. Il a également pour objet de proposer ces produits à la vente en ligne.

L'hébergeur du Site Internet est la société ATEL PRODUCTION, SARL au capital de 10 000 €, située 12 rue Bégand, 10000 Troyes.

INFORMATIQUES ET LIBERTES

Les données nominatives collectées sur le Site Internet ont pour objet d'améliorer la qualité des services et/ou de mieux répondre aux attentes de l'utilisateur. Elles sont destinées à l'usage de Méca Auto Système. L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition concernant les données nominatives le concernant. Il peut exercer ce droit en écrivant (et en justifiant de son identité) à Méca Auto Système, Technoparc du circuit, 72100 LE MANS ou par mail.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, savoir-faire, dessins, graphismes, les logos ou tout autre élément composant le Site sont la propriété exclusive de la société Méca Auto Système.

Toute reproduction et/ou représentation totale ou partielle du Site Internet par quelque procédé que ce soit, sous quelque forme que ce soit, sans l'autorisation expresse, écrite et préalable de leur propriétaire, est interdite et constitutive d'une contrefaçon, sauf aux fins exclusives d'usage personnel et privé telles que reconnues par la Loi.

La marque de la société Méca Auto Système figurant sur le site est une marque déposée. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation de ladite société est interdite et constitutive de contrefaçon.

Il en est de même des bases de données figurant sur le Site Internet, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données et dont la société Méca Auto Système est productrice.

RESPONSABILITÉ

La société Méca Auto Système s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site Internet, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, la société Méca Auto Système ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité de ces informations. La société Méca Auto Système décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission ainsi que pour tous dommages résultant d'une introduction frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site Internet. La société Méca Auto Système n'est en aucun cas responsable d'éventuels dommages directs ou indirects ou de quelque perte que ce soit dus à la consultation de ces pages ou à la consultation de pages accessibles par des liens hypertextes présents sur le Site Internet.

La fabrication des produits de la société Méca Auto Système est évolutive. Leur représentation visuelle sur le Site Internet est indicative et sans portée contractuelle. Les couleurs, en particulier, ne peuvent refléter avec une exactitude totale l'apparence d'un produit.

CRÉDITS

Création : ATEL Production
Photographies : Sébastien Boulard

ADRESSE

Technoparc du circuit, 72000 LE MANS
Téléphone : 02 43 39 91 50
Fax : 02 43 39 91 59
N° TVA : FR 66 333 674 877